Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES
MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4139123
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2024
ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES de MUNKSJÖ ARCHES

Présentation de la marque ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES domicilié(e) 48 route de Remiremont - 88380 - Arches - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 720 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.

MUNKSJÖ ARCHES a également déposé les autres marques suivantes : BROWN LINE , ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES FONDE EN FRANCE EN L AN 1492 , B.F.K. RIVES , ARCHES DIGITAL ART & PHOTO , The A Solution , BLUE LINE , YELLOW LINE , Red LINE , E2P EUROPEAN PRINTED PRODUCTS , ARCHES INFINITY


MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 route de Remiremont - 88380 - Arches - France - SIREN 428720668


NOVAGRAAF FRANCE, - CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 8 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°762162 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08

Inscription le 9 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°794701 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'impression), papier et carton pour les arts graphiques et les beaux-arts, notamment papier et carton pour le dessin, l'esquisse et la peinture, papier et carton pour la peinture à l'huile, la peinture à l'aquarelle et la peinture acrylique ; papiers et cartons en feuilles présentées en bloc, album spiralé ou pochette.